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Utilisation des données de collection

Conditions

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Les modalités suivantes s'appliquent à la base de données des collections en ligne et à la base de données de la Collection nationale de phycologie du Canada du Musée canadien de la nature.

Droit d'auteur

Le Musée canadien de la nature détient les droits d'auteur de la presque totalité de l'information (données et images) contenue dans ses bases de données. Pour certaines images, les droits d'auteur appartiennent à un tiers. Consultez les métadonnées d'une image pour en connaître le titulaire du droit d'auteur.

Voir aussi notre avis sur le droit d'auteur.

Utilisation des données

L'utilisation des données de collection du Musée canadien est régie par la licence internationale Creative Commons Attribution 4.0 (CC BY 4.-0) (site Web en anglais).

En vertu de cette licence, l'utilisateur doit mentionner la provenance des données. La façon de le faire variera selon l'utilisation.

Exemple de mention des sources :

Données sur le spécimen fournies par le Musée canadien de la nature. (Accessibles sur le site Web du Musée canadien de la nature : http://nature.ca/collections-en-ligne, [AAAA-MM-JJ]).

Nous aimerions que les utilisateurs avisent le Musée quand ils utilisent des données et qu'ils fournissent la provenance complète (p. ex. publication, site Web.).

La qualité des données n'est pas garantie.

Utilisation des images

Le Musée canadien de la nature détient les droits d'auteur de toutes les images accessibles dans ses bases de données, à moins d'indication contraire dans les métadonnées de l'image.

Le Musée canadien de la nature octroie l'utilisation des images accessibles dans ses bases de données dont il détient les droits d'auteur par l'intermédiaire de licences internationales non commerciales Creative Commons Attribution-NonCommercial 4.0 International (CC BY-NC 4.0) (site Web en anglais).

Dans les cas d'un usage commercial, il faut obtenir une permission écrite du titulaire des droits d'auteur, qu'il s'agisse du Musée canadien de la nature ou d'un tiers. L'utilisation des images à des fins commerciales peut faire l'objet de frais. Communiquez avec nous pour en savoir plus sur le sujet.

En vertu de la licence CC BY-NC 4.0, l'utilisateur doit mentionner la provenance des images : le nom du créateur, le cas échéant, et les parties d'attribution si elles sont précisées (p. ex Musée canadien de la nature), un avis de droits d'auteur si fourni, un avis de licence, un avis de non-responsabilité si fourni, un lien vers le document et un énoncé indiquant les modifications.

Exemple de mention si le nom du photographe est connu :

Nom du photographe © titulaire des droits d'auteur, licence, <lien au document>. [Énoncé de modification, le cas échéant].
(p. ex. : Jeff Saarela © Musée canadien de la nature, CC BY-NC 4.0, <lien au document>).

Exemple de mention si le nom du photographe est inconnu :

Titulaire des droits d'auteur, licence, <lien au document>. [Énoncé de modification, le cas échéant].
(p. ex. : Musée canadien de la nature, CC BY-NC 4.0, <lien au document>. Détail de l'original).

Quand l'utilisateur a reçu l'autorisation d'utiliser une ou plusieurs images, il doit se conformer au format convenu dans l'entente.

Diffusion des données

Pour chaque enregistrement, la date de la mise à jour la plus récente est inscrite dans le champ Date de mise à jour.

Continuellement, nous numérisons de nouveaux spécimens et mettons à jour les enregistrements existants. Ces modifications n’apparaissent pas en ligne en temps réel. Veuillez communiquer avec nous pour accéder aux données les plus récentes.

Le Musée n'a aucune obligation d'avertir l'utilisateur des modifications apportées aux données.

LLe musée n’a pas l’obligation de divulguer des informations confidentielles ou sensibles telles que la valeur d’un spécimen, l’identité d’un donneur ou le site de provenance des spécimens d’espèces rares ou en voie de disparition. Communiquez avec nous pour tout renseignement sur les informations non divulguées.

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